Déposée par voie électronique le 26 juillet 2018 par la Société Anonyme (SA) SPACECODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Spacecode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-33 du 17 août 2018.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPACECODE domicilié(e) 4 Rue des Petits Ruisseaux - 91370 - VERRIÈRES-LE-BUISSON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, Madame Pascale MOTTET domicilié(e) 166 Boulevard du Montparnasse - 75014 - Paris - France.
La marque Spacecode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPACECODE SA - 4 Rue des Petits Ruisseaux - 91370 - VERRIÈRES-LE-BUISSON - France
MOTTET ET ASSOCIES, Madame Pascale MOTTET - 166 Boulevard du Montparnasse - 75014 - Paris - France
Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; équipement de traitement de données ; appareils et systèmes de saisie, de lecture, de détection, de traitement et de transmission de données. Appareils, solutions, programmes, logiciels et dispositifs électroniques pour le traitement, le stockage, le cryptage, le décryptage, le suivi, l’identification, le traçabilité et l’authentification de données, de personnes, de signatures électroniques, de produits et la gestion de stocks de marchandises ; appareils et instruments de contrôle (inspection) et de vérification ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d’applications ; structures logicielles ; applications logicielles téléchargeables ; programmes pour applications ; logiciels d’autorisation d’accès à des bases de données ; appareils, dispositifs électroniques, logiciels et solutions d'authentification, de contrôle d’accès, de cryptage, d’identification, de suivi, de traçabilité et de sécurité ; logiciels et solutions de gestion de stocks de marchandises ; périphériques d'ordinateurs ; composants électroniques. Appareils, composants et dispositifs électroniques d'identification par radiofréquence (RFID) ; balises et puces électroniques d'identification par radiofréquence (RFID) ; étiquettes et lecteurs d’identification par radiofréquence (RFID) ; logiciels pour étiquettes et lecteurs d’identification par radio fréquence (RFID) ; dispositifs d'identification de fréquences radio [transpondeurs] ; rayonnages de stockage, à savoir baies, étagères, racks et armoires électroniques de stockage ; systèmes électroniques de prélèvement et de stockage par signal lumineux ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; périphériques d’ordinateurs ; appareils de télécommunication pour réseaux mobiles ; bases de données informatiques et électroniques sécurisées ; banques de données ; cartes chargées de données enregistrées par voie électronique ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission et la réception de données, de sons et d’images ; supports d’enregistrement numériques ; transducteurs et inducteurs électroniques ; stations de base et stations de travail électroniques ; postes de contrôle à distance électriques et électroniques ; appareils électriques et électroniques destinés à la gestion des produits sensibles dans des environnements à risques ; armoires électroniques de sécurité pour laboratoires et hôpitaux ; équipement et dispositifs de protection, de signalisation, de sureté et de sécurité ; appareils de surveillance et de sécurité électriques et électroniques ; appareils et instruments optiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; études et évaluations d'affaires; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales). Services de traitement de données ; services de traitement de données en ligne ; services de gestion informatisée de fichiers ; gestion de bases de données ; compilation et systématisation de données et d'informations contenues dans des bases de données informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour des sites web ; échange d'informations commerciales et de contacts sur internet pour le compte de tiers ; promotion des ventes; pour les tiers ; services de conseils en saisie, transmission et traitement de données à usage commercial, mercatique ou industriel. Ingénierie d'affaires, conseils, expertises et analyses commerciales et administratives ; analyses, audits et établissement de statistiques, de rapports. Assistance à la gestion administrative et commerciale de commandes, de suivi, de traçabilité, de traitement, stockage et cryptage, d’authentification de données, de produits, de personnes, de signatures électroniques, de gestion de stocks de marchandises. Création, maintenance et mise à jour de bases de données contenant des informations relatives à la gestion, l'optimisation, l'administration, le suivi, l’identification, le traçabilité, le stockage et cryptage, l’identification, l’authentification de données, de produits, de personnes, de signatures électroniques, de gestion de stocks de marchandises ; collecte d'informations commerciales et de données par voie électronique ;
Affaires financières ; affaires monétaires ; services bancaires ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution et investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Transferts et transactions financières ; services financiers informatisés ; mise à disposition de services financiers par le biais d'un réseau informatique mondial. Services de monnaie virtuelle ; services de change et transfert d’argent, de devises virtuelles ; transaction et courtage de devises ; services d’un marché d'échange électronique pour la négociation, la gestion et le transfert d'instruments financiers, de monnaie, de devises, de bijoux et pierres précieuses ; collecte et mise à disposition d'informations financières fournies par le biais d’une base de données électroniques ; collecte de fonds et parrainage. Services d'opérations de change de devises; estimations de bijoux et de pierres précieuses ; services d'un réseau de négociation financière via un réseau informatique mondial ;
Maintenance de matériel informatique pour des opérations et des échanges commerciaux et financiers sur réseaux sécurisés ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un réseau de négociation financière via un réseau informatique mondial ; transmission de données électroniques ; communication électronique d'informations financières liées aux cotations boursières, à la négociation d'instruments financiers, de monnaie et devises, de bijoux et de pierres précieuses ; services de transmission d’information et de données pour l’identification, l’authentification, le suivi, la traçabilité, le contrôle d’accès électroniques et numériques, la gestion de stocks de marchandises ;
Recherche, conception, développement, mise à jour de systèmes et logiciels informatiques, de bases de données, de serveurs, de structures logicielles, d’applications ; services des technologies de l'information ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d’intégration d’applications ; analyse et conception de systèmes informatiques ; stockage de données en ligne ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; services de génie logiciel ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; plateformes informatiques en tant que services (PaaS) ; services de cryptage, de décryptage, d’identification et d’authentification d’informations, de données, de signatures, de messages, de pierres précieuses ; authentification de diamants, de bijoux et de pierres précieuses ; services informatiques concernant le stockage et le cryptage électronique de données ; services d’identification, d’authentification, de sécurité, de contrôle d’accès électroniques et numériques ; services de logiciels [SaaS] permettant le traitement, le stockage, le cryptage, le décryptage, le suivi, le contrôle, la traçabilité et l’authentification de données, de personnes, de signatures électroniques, de produits, de gestion de stocks de marchandises ; services de logiciels [SaaS] permettant la réalisation de transactions financières, bancaires, monétaires ; services de logiciels (SaaS) pour services financiers ; services de logiciels (SaaS) pour la réalisation d'investissements ; services de logiciels (SaaS) pour informations financières et analyses d'informations financières ; services de logiciels-services [SaaS] pour la compensation du règlement de transactions et d'actifs financiers ; conception et recherche de solutions d’identification électronique, d’authentification, de sécurité, de contrôle d’accès électroniques et numériques, de suivi et traçabilité de produits, de gestion de stocks de marchandises ; informatique en nuage ; recherche, conception, développement, mise à jour, maintenance, conseil en matière de technologies de chaîne de blocs ; recherche et développement dans le domaine de la cyber-sécurité et de la cryptographie ; surveillance de systèmes informatiques pour la détection d'accès non autorisés ou d'atteintes à la protection de données ; contrôle de qualité ; recherche, conception, développement, mise à jour, conseil en matière de systèmes de bases de données, de logiciels, de matériel et de solutions informatiques pour des opérations et des échanges commerciaux et financiers sur réseaux sécurisés ; maintenance de systèmes de bases de données, de logiciels, et de solutions informatiques (logiciels) pour des opérations et des échanges commerciaux et financiers sur réseaux sécurisés.
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